Bleutor - TV

Bleutor offre un service d'abonnement personnalisé qui permet à ses membres d'accéder à un contenu de divertissement sur Internet sur certains téléviseurs, ordinateurs et autres appareils connectés à Internet.

Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation du service. Dans les présentes conditions d'utilisation fourni par Bleutor permettant de rechercher et d'accéder au contenu de Bleutor, y compris l'ensemble des fonctions, les recommandations et les critiques, nos sites Web et les interfaces utilisateurs, ainsi que le contenu et les logiciels associés à notre service. Les références à « vous » dans ces conditions d'utilisation renvoient au membre qui a créé le compte Bleutor et dont le mode de paiement est utilisé pour la facturation.

1. Abonnement

1.1. Votre abonnement à Bleutor se renouvellera jusqu'à sa résiliation. Pour utiliser le service de Bleutor, vous devez disposer d'un accès à Internet et d'un appareil compatible avec Bleutor et fournir un ou plusieurs modes de paiement. « Mode de paiement » signifie un mode de paiement valide et accepté, pouvant être modifié à l'occasion, et cela inclut le paiement par l'intermédiaire de votre compte auprès d'un tiers. Sauf si vous annulez votre abonnement avant votre date de facturation, vous nous autorisez à facturer les frais d'abonnement pour le prochain cycle de facturation au mode de paiement que vous avez établi (se reporter à la rubrique « Annulation » ci-après).

1.2. Nous pouvons offrir un certain nombre de plans d'abonnement, mensuel et annuel. De plus, nous pouvons offrir à nos utilisateurs la possibilité de visionner des événements en direct ou des événements spéciaux (y compris la rediffusion de ces contenus) ou de profiter de nouvelles fonctionnalités supplémentaires

2. Offres promotionnelles

Nous pouvons, de temps à autre, proposer des offres, des abonnements ou des plans promotionnels spéciaux (les « offres »). L'admissibilité aux offres sera déterminée par Bleutor, à son entière discrétion, et nous nous réservons le droit d'annuler une offre et de suspendre votre compte si nous déterminons que vous n'y êtes pas admissible. Les membres d'un foyer ayant un abonnement existant ou récemment annulé pourraient ne pas être admissibles à certaines offres proposées aux nouveaux membres. Nous pouvons utiliser des renseignements tels que le numéro d'identification d'un appareil, le mode de paiement ou l'adresse courriel associés à un abonnement à Bleutor actuel ou récemment annulé pour déterminer l'admissibilité à une offre. Les critères d'admissibilité et d'autres conditions et restrictions vous seront divulgués lorsque vous vous inscrirez à l'offre ou dans d'autres communications mises à votre disposition.

3. Facturation et annulation

3.1. Cycle de facturation. Les frais d'abonnement au service de Bleutor ainsi que tous les autres frais que vous pourriez engager à l'utilisation du service, comme les taxes et les frais d'opération possibles, seront réglés au moyen du mode de paiement à la date de paiement précise indiquée sur la page « Compte ». La durée de votre cycle de facturation dépendra du type de plan d'abonnement que vous avez sélectionné lors de votre inscription au service. Dans certains cas, la date de votre paiement peut changer, par exemple si votre mode de paiement n'a pas été établi avec succès, lorsque vous changez de plan d'abonnement ou si votre abonnement payant a débuté un jour ne figurant pas dans un mois donné. Veuillez vous rendre sur le site Web Bleutor.tv et cliquer sur le lien « facturation » sur la page « Compte » pour connaître votre prochaine date de paiement. Nous pouvons autoriser votre mode de paiement en prévision de l'application des frais d'abonnement ou de service de différentes manières, y compris en autorisant un montant pouvant équivaloir jusqu'à environ un mois de service aussitôt votre inscription effectuée.

3.2. Modes de paiement. Pour utiliser le service de Bleutor, vous devez fournir un ou plusieurs modes de paiement. Vous nous autorisez à porter les frais de votre abonnement à tout autre mode de paiement associé à votre compte au cas où votre mode de paiement principal était refusé ou s'il n'était plus à notre disposition pour le paiement de vos frais d'abonnement. Vous demeurez responsable des sommes non perçues. Lorsqu'un paiement n'est pas réglé adéquatement en raison d'une expiration, de fonds insuffisants ou pour tout autre motif et que vous ne fermez pas votre compte, nous pouvons suspendre votre accès au service jusqu'à ce que nous ayons réussi à porter les frais à un mode de paiement valide. Dans le cas de certains modes de paiement, l'émetteur peut vous imposer certains frais, comme des frais d'opération en monnaie étrangère ou d'autres frais liés au traitement de votre mode de paiement. Les charges fiscales locales peuvent varier selon le mode de paiement utilisé. Veuillez vous adresser au fournisseur de services de votre mode de paiement pour plus de renseignements.

3.3. Mise à jour de vos modes de paiement. Vous pouvez mettre à jour vos modes de paiement en accédant à la page « Compte ». Nous pouvons également mettre à jour vos modes de paiement en utilisant les renseignements fournis par les fournisseurs de services de paiement. À la suite de toute mise à jour, vous nous autorisez à continuer de porter les frais au(aux) mode(s) de paiement applicable(s).

3.4. Annulation. Vous pouvez annuler votre abonnement à Bleutor en tout temps; vous conserverez l'accès au service de Bleutor jusqu'à la fin de votre période de facturation. Dans la mesure permise par la loi applicable, les paiements ne sont pas remboursables et nous n'offrons aucun remboursement ni crédit pour les périodes d'abonnement partiellement utilisées ou le contenu de Bleutor non utilisé. Pour annuler votre abonnement, veuillez suivre les instructions d'annulation sur la page « Compte ». Si vous annulez votre abonnement, votre compte sera automatiquement fermé à la fin de votre période de facturation en cours. Pour savoir quand votre compte sera fermé, cliquez sur « facturation » sur la page « Compte ». Si vous vous êtes abonné à Bleutor par l'intermédiaire de votre compte auprès d'un tiers comme mode de paiement et que vous souhaitez annuler votre abonnement à Bleutor, vous pourriez devoir le faire par l'entremise du tiers en question, par exemple en accédant à votre compte auprès de lui et en désactivant la fonction de renouvellement automatique ou en vous désabonnant du service de Bleutor par l'intermédiaire de ce tiers.

3.5. Modifications des tarifs et des plans d'abonnement. Nous pouvons modifier nos plans d'abonnement et le tarif de notre service de temps à autre. Nous vous aviserons au moins un mois avant que toute modification de prix ou de plan d'abonnement n'entre en vigueur.

4. Service de Bleutor

4.1. Vous devez être âgé d'au moins 18 ans ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre province ou votre territoire pour pouvoir vous abonner au service de Bleutor. Les personnes d'âge mineur ne peuvent utiliser le service que sous la supervision d'un adulte.

4.2. Le service de Bleutor et tout contenu auquel vous accédez dans le cadre du service sont destinés exclusivement à protéger votre portefeuille. Ils ne peuvent pas être partagés avec des personnes qui ne font pas partie de votre foyer. Pendant votre période d'abonnement à Bleutor, nous vous octroyons un droit limité, non exclusif et non transférable vous donnant accès au service de Bleutor et vous permettant d'accéder au contenu de Bleutor. Sauf en ce qui concerne le droit limité susmentionné, aucun droit, titre ou intérêt ne vous est cédé. Vous acceptez de ne pas utiliser le service pour des projections publiques.

4.3. Vous pouvez accéder au contenu de Bleutor principalement dans le pays où vous avez créé votre compte et uniquement dans les emplacements géographiques où nous offrons votre plan d'abonnement et où nous détenons les droits correspondant à ce contenu. Le contenu disponible variera selon l'emplacement géographique et changera de temps à autre.

4.4. Le service de Bleutor, y compris la bibliothèque de contenu, est fréquemment mis à jour. De plus, nous mettons régulièrement à l'essai différents aspects de notre service, y compris nos sites Web, nos interfaces utilisateurs et nos offres promotionnelles.

4.5. Vous acceptez d'utiliser le service de Bleutor, y compris toutes les fonctions qui y sont associées, conformément à toutes les lois, toutes les règles et tous les règlements en vigueur, et selon les autres restrictions d'utilisation du service ou de son contenu. Sauf si nous l'autorisons expressément, vous convenez de ne pas :

(i) archiver le contenu et l'information contenus dans le service de Bleutor ou obtenus par l'entremise de celui-ci, les reproduire, les distribuer, les modifier, les afficher, les exécuter, les publier, accorder une licence permettant de les utiliser, créer des oeuvres dérivées de ceux-ci, offrir de les vendre ou de les utiliser;

(ii) contourner les mesures de protection du contenu du service de Bleutor, les retirer, les modifier, les désactiver, les endommager ou les contrecarrer, incluant l'interface utilisateur graphique, tout avis de droits d'auteur et toute marque de commerce;

(iii) utiliser de robots, de robots d'indexation, d'outils de moissonnage du Web ou d'autres méthodes automatisées pour accéder au service de Bleutor; décompiler, rétroconcevoir ou démonter un logiciel ou un autre produit ou processus accessible par le service de Bleutor;

(iv) insérer tout code ou produit ni manipuler le contenu du service de Bleutor de quelque façon que ce soit;

(v) utiliser toute méthode d'exploration, de collecte ou d'extraction de données;

(vi) téléverser, afficher, envoyer par courriel ou envoyer ou transmettre autrement du matériel visant à interrompre, détruire ou restreindre la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou de tout équipement de télécommunications associé au service de Bleutor, y compris tout virus ou tout autre code, fichier ou programme informatique.

Nous pouvons résilier ou restreindre votre utilisation de notre service si vous enfreignez les présentes conditions d'utilisation ou faites une utilisation illégale ou frauduleuse du service.

4.6. La qualité de l'affichage du contenu de Bleutor peut varier d'un appareil à un autre, et peut être touchée par différents facteurs, comme votre emplacement et la bande passante et/ou la vitesse de votre connexion Internet. La disponibilité de la HD (haute définition), de l'Ultra HD (ultra haute définition) et la HDR (pour high dynamic range, soit grande gamme dynamique) dépend de votre accès Internet et des capacités de l'appareil. Le contenu n'est pas disponible dans tous les formats, comme la HD, l'Ultra HD ou la HDR et les plans d'abonnement ne vous permettent pas tous de recevoir du contenu dans tous les formats. La vitesse de connexion minimale pour la qualité vidéo HD (qui se définit par une résolution de 720p ou plus) est de 3 Mbit/s par flux, mais nous recommandons une connexion plus rapide pour obtenir une meilleure qualité vidéo. Une vitesse de connexion d'au moins 5 Mbit/s par flux est recommandée pour profiter de la qualité vidéo Pleine HD (qui se définit par une résolution de 1080p ou plus). Une vitesse de connexion d'au moins 15 Mbit/s par flux est recommandée pour profiter de la qualité vidéo Ultra HD (qui se définit par une résolution de 4K ou plus). Vous êtes responsable de tous les frais d'accès à Internet. Veuillez vous adresser à votre fournisseur d'accès Internet pour obtenir de l'information sur les frais de transmission de données possibles. Le délai nécessaire pour commencer à visionner du contenu de Bleutor variera selon un certain nombre de facteurs, dont votre emplacement, la bande passante disponible à ce moment-là, le contenu que vous avez sélectionné et la configuration de votre appareil compatible avec Bleutor.

4.7. Le logiciel de Bleutor a été développé par ou pour Bleutor et ne peut être utilisé que pour la diffusion en continu et l'accès au contenu de Bleutor autorisés par l'intermédiaire d'appareils compatibles avec Bleutor. Ce logiciel peut varier selon l'appareil et le support, et les fonctions peuvent également différer d'un appareil à l'autre. Vous reconnaissez que l'utilisation du service peut nécessiter des logiciels de tiers qui sont soumis à des licences de tiers. Vous acceptez que vous puissiez recevoir automatiquement des versions mises à jour du logiciel de Bleutor et des logiciels de tiers connexes.

5. Mots de passe et accès au compte

Vous êtes tenu responsable de toute activité réalisée par l'intermédiaire du compte Bleutor. En permettant à d'autres personnes d'accéder au compte (ce qui comprend l'accès aux renseignements sur les activités de visionnement pour le compte), vous acceptez que lesdites personnes agissent en votre nom et que vous soyez lié à toute modification qu'elles pourraient apporter au compte, notamment, mais sans s'y limiter, les modifications apportées au plan d'abonnement. Pour aider à assurer le contrôle du compte et pour empêcher tout utilisateur non autorisé d'y accéder, vous devez garder le contrôle des appareils utilisés pour accéder au service et ne révéler à personne le mot de passe ou les détails du mode de paiement associé au compte. Vous acceptez de fournir et de tenir à jour des renseignements exacts en lien avec votre compte, incluant une adresse courriel valide afin que nous puissions vous envoyer des avis connexes. Nous pouvons fermer ou suspendre votre compte afin de vous protéger, et de protéger Bleutor ou nos partenaires, contre le vol d'identité ou toute autre activité frauduleuse.

6. Garantie et limite de responsabilité

Le service de Bleutor est fourni « tel quel » et sans garantie ni condition. En particulier, notre service pourrait ne pas être offert sans interruption ni erreur. Vous renoncez à demander des dommages-intérêts spéciaux, indirects et consécutifs contre nous. Selon votre plan d'abonnement, des publicités de tiers et d'autres contenus publicitaires peuvent vous être présentés sur le service de Bleutor. Les présentes dispositions ne limitent pas les garanties et les droits de protection du consommateur qui s'appliquent à vous.

7. Renonciation aux recours collectifs

À L'EXCEPTION DES CONSOMMATEURS SOUMIS À LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DU QUÉBEC, ET UNIQUEMENT SI LA LOI APPLICABLE LE PERMET, VOUS ET BLEUTOR RECONNAISSEZ QUE CHACUN PEUT FAIRE UNE RÉCLAMATION CONTRE L'AUTRE UNIQUEMENT EN SA PROPRE CAPACITÉ INDIVIDUELLE OU EN CELLE DE BLEUTOR ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU DE MEMBRE D'UN GROUPE DANS LE CADRE D'UNE PRÉSUMÉE ACTION COLLECTIVE OU PROCÉDURE DE REPRÉSENTATION. En outre, si la loi applicable le permet, à moins que vous et Bleutor n'en décidiez autrement, le tribunal ne pourra regrouper les réclamations de plus d'une autre personne avec vos réclamations et ne pourra autrement entendre toute autre forme de procédure de représentation ou d'action collective.

8. Dispositions diverses

8.1. Lois applicables. Les présentes Conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois du Canada, sans égard aux dispositions en matière de conflits de loi.

8.2. Matériel non sollicité. Bleutor n'accepte aucun matériel ni aucune idée non sollicités pour le contenu de Bleutor, et n'est pas responsable d'une éventuelle ressemblance de son contenu ou de ses programmes sur quelque support que ce soit avec du matériel ou des idées qui lui auraient été transmis.

8.3. Assistance à la clientèle. Pour en savoir plus au sujet de notre service et de ses fonctions ou si vous avez besoin d'aide concernant votre compte, veuillez consulter le Centre d'aide de Bleutor, accessible sur le site Web Bleutor.tv. Dans certains cas, le service à la clientèle pourra vous aider en utilisant un outil d'aide par accès à distance qui nous donne un accès complet à votre ordinateur. Si vous ne souhaitez pas nous accorder cet accès, vous ne devez pas consentir au soutien par l'outil d'accès à distance. Dans ce cas, nous vous aiderons par d'autres moyens. En cas de disparité entre les présentes conditions d'utilisation et les renseignements fournis par l'assistance à la clientèle ou d'autres sections de nos sites Web, les présentes conditions d'utilisation prévaudront.

8.4. Maintien en vigueur. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions d'utilisation sont jugées invalides, illégales ou inopposables, la validité, la légalité et l'opposabilité des autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

8.5. Modifications apportées aux conditions d'utilisation et cession. À l'occasion, Bleutor peut modifier les présentes conditions d'utilisation. En cas de changements importants, nous aviserons au moins un mois avant que ces changements ne s'appliquent à vous. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous pouvons céder ou transférer notre entente avec vous, y compris nos droits et obligations connexes à tout moment et vous acceptez de collaborer avec nous dans le cadre d'une telle cession ou d'un tel transfert.

8.6. Communications électroniques. Nous vous enverrons de l'information sur votre compte (p. ex. les autorisations de paiement, les factures, les changements de mot de passe ou de mode de paiement, les messages de confirmation et les avis) par voie électronique seulement, comme par courriels envoyés à l'adresse courriel que vous avez fournie au moment de votre inscription.

Cette déclaration de confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels lorsque vous utilisez le « service de Bleutor tv » afin d'accéder au « contenu de Bleutor tv » comme ces conditions sont définies dans les Conditions d'utilisation de Bleutor tv. Elle explique également les droits en matière de confidentialité dont vous disposez et comment les exercer. Certaines fonctionnalités ou applications qui font partie du service de Bleutor tv peuvent également vous présenter des informations ou des choix contextuels en matière de confidentialité, en plus des informations et des choix décrits dans cette déclaration de confidentialité.

Pour communiquer avec nous

Si vous avez des questions au sujet de la présente déclaration de confidentialité, sur notre utilisation de vos renseignements personnels, ou sur la manière d'exercer vos droits, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des données/bureau de la protection de la vie privée à l'adresse prive@bleutor.com. Si vous avez des questions d'ordre général au sujet du service de Bleutor tv, ou si vous souhaitez savoir comment communiquer avec le service à la clientèle, veuillez visiter notre page nous contacter ou notre messagerie instannée.

Section A : Nos pratiques concernant la collecte, l'utilisation et la communication des renseignements personnels

Les catégories de renseignements personnels que nous recueillons

Nous recueillons les catégories de renseignements personnels suivantes à votre sujet :

Détails personnels : Lorsque vous créez votre compte Bleutor tv, nous recueillons vos coordonnées (comme votre adresse courriel) et vos renseignements d'authentification de connexion (comme votre mot de passe). Selon la manière dont vous configurez subséquemment votre compte et votre mode de paiement, et les fonctions que vous utilisez, nous recueillons également un ou plusieurs des renseignements suivants : votre prénom et nom de famille, votre numéro de téléphone, votre adresse postale et d'autres identifiants que vous nous fournissez. Si vous vous abonnez à un plan d'abonnement avec publicité, nous recueillons également votre genre et votre date de naissance.
Informations de paiement : Nous recueillons vos informations de paiement et d'autres renseignements afin de traiter vos paiements, incluant votre historique des paiements, votre adresse de facturation, et les cartes-cadeaux que vous avez utilisées.
Renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv : Nous recueillons des renseignements associés à votre compte et profils Bleutor tv de votre compte (comme l'icône et le nom de profil, les évaluations et les commentaires que vous avez fournis pour du contenu de Bleutor tv).
Renseignements liés à l'utilisation : Nous recueillons des renseignements sur vos interactions avec le service de Bleutor tv (incluant les événements de lecture, comme le lancement de la lecture, la mise en pause, etc.), les choix faits pour des titres interactifs, votre activité liée a Bleutor tv, l'historique de visionnement, les requêtes de recherche sur le service de Bleutor tv, et d'autres renseignements sur votre utilisation du service de Bleutor tv et vos interactions.
Renseignements liés aux appareils et aux réseaux : Nous recueillons des renseignements sur votre ordinateur et les autres appareils compatibles avec Bleutor tv que vous pourriez utiliser afin d'accéder à notre service (comme des téléviseurs connectés, des appareils mobiles, des décodeurs numériques, des consoles de jeux et d'autres appareils de diffusion en continu), sur votre réseau et sur vos périphériques de réseau. Les renseignements comprennent :
- le numéro d'identification ou d'autres identifiants uniques de l'appareil, y compris pour vos périphériques de réseau (tels que votre routeur), ainsi que les appareils compatibles avec Bleutor tv sur votre réseau;
- les adresses IP (qui peuvent être utilisées afin de nous fournir l'emplacement général de votre appareil, comme votre ville, votre État/province, et votre code postal);
- les caractéristiques de l'appareil et du logiciel (comme le type et la configuration), la source de référence (par exemple, les URL de renvoi), les renseignements sur le navigateur et le contenu habituel du journal d'une application mobile, les données de connexion incluant le type (comme Wi-Fi ou cellulaire);
- les données de performance, comme les rapports de plantage, les estampilles temporelles et les messages de journal de débogage;
- les données de témoins, les identificateurs d'appareil réinitialisables, les identifiants de publicité et les autres identifiants uniques (décrits ci-dessous dans la section « Témoins et publicité Internet »).
Communications : Si vous communiquez avec Bleutor tv (par exemple, si vous communiquez avec l'assistance à la clientèle au moyen du clavardage en ligne ou d'un appel vocal) ou répondez à l'un de nos sondages ou demandes de commentaires (par exemple, lorsque vous annulez), nous recueillons le contenu de ces communications. Nous recueillons également les détails des communications que nous vous transmettons (comme celles transmises par courriels, par notifications poussées, par messages texte ou au sein du service de Bleutor tv), et les renseignements sur vos interactions avec ces communications et votre participation à ces dernières.

Où nous recueillons vos renseignements personnels

Nous recueillons vos renseignements personnels auprès des sources suivantes :

Directement de vous : Lorsque vous vous abonnez au service de Bleutor tv, mettez à jour votre compte ou votre profil Bleutor tv, correspondez avec nous ou répondez à nos sondages, vous pouvez fournir (et nous recueillerons) les détails personnels suivantes : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés à votre compte ou à votre profil Bleutor tv, et les communications.
Automatiquement lorsque vous utilisez notre service : Nous recueillons automatiquement les renseignements personnels en lien avec votre utilisation du service de Bleutor tv : les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés à la publicité, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Auprès de partenaires dont vous utilisez les produits et services : Nous pouvons recueillir les renseignements personnels suivantes à votre sujet auprès de tiers dont vous utilisez les services (les « partenaires ») : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés à l'utilisation, et les renseignements liés aux appareils et aux réseaux. Les catégories de renseignements personnels que les partenaires nous fournissent varieront selon leurs natures et votre relation avec eux. Nos partenaires pourraient inclure le fabricant de votre téléviseur, votre fournisseur d'accès Internet, votre fournisseur d'appareil de diffusion en continu, des opérateurs de téléphonie cellulaire ou d'autres entreprises qui collectent les paiements pour le service de Bleutor tv. Par exemple, les partenaires peuvent nous fournir :
- vos détails personnels (comme votre adresse courriel), des renseignements liés aux appareils et aux réseaux (comme des adresses IP, des numéros d'identification d'appareils ou d'autres identifiants uniques), ou d'autres renseignements personnels afin d'activer le service de Bleutor tv, ou de vous présenter du contenu de Bleutor tv par l'entremise de portions de l'interface utilisateur des partenaires;
- des informations de paiement (comme des promotions prépayées et des renseignements de facturation associés) s'ils nous assistent avec la facturation ou la collecte des paiements pour le service de Bleutor tv
Des sources accessibles au public, comme des billets publics sur les médias sociaux (par exemple, si vous avez identiqueté Bleutor sur un billet public de média social, ou partagé ou aimé du contenu que nous avons publié sur les médias sociaux) et d'autres renseignements disponibles dans les bases de données publiques, conformément aux lois applicables.

Comment nous utilisons vos renseignements personnels

Nous utilisons vos renseignements personnels afin de fournir, de maintenir, d'améliorer et de promouvoir le service de Bleutor tv, et afin de communiquer avec vous. Cela nécessite les énumérations ci-dessus aux fins suivantes :

Pour fournir notre service, incluant toutes les fonctions et fonctionnalités, tous les sites Web et toutes les applications, toutes les interfaces utilisateurs, et tout le contenu et tous les logiciels associés au service de Bleutor tv. Cela peut également comprendre la personnalisation des fonctions et des fonctionnalités du service (comme la manière dont les recommandations vous sont présentées), et la localisation du contenu de Bleutor tv en fonction de votre emplacement géographique conformément aux conditions de licence de nos partenaires de contenu. Nous utilisons vos détails personnels, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Pour gérer et exploiter notre entreprise, incluant à des fins comme le traitement des paiements, l'envoi de communications transactionnelles qui vous sont destinées (comme la confirmation d'une date de début d'abonnement et des informations sur des modifications apportées à votre compte), l'identification de votre fournisseur d'accès Internet afin de soutenir le dépannage des problèmes de réseau, la réponse à vos demandes et à vos requêtes, et l'aide dans vos demandes liées au fonctionnement du service telles que les réinitialisations de mot de passe. Nous utilisons les renseignements personnels suivantes à cette fin : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Pour étudier, analyser et améliorer nos services, comme analyser et comprendre notre clientèle afin d'améliorer nos services et d'optimiser la sélection de contenu et la prestation des services de Bleutor tv. Cela peut aussi comprendre le traitement de vos renseignements personnels en lien avec tout sondage auquel vous participez. Nous utilisons les renseignements personnels suivantes à cette fin : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Pour permettre les promotions et les intégrations de partenaires afin que nos partenaires puissent promouvoir le service de Bleutor tv et vous l'offrir au moyen de leurs appareils et de leurs intégrations, selon la relation précise que vous entretenez avec eux. Nous utilisons les renseignements personnels suivantes à cette fin : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Pour envoyer des messages de marketing et informationnels, incluant des nouvelles et des communications promotionnelles sur notre service, sur de nouvelles fonctions, sur le contenu de Bleutor tv disponible et sur des offres spéciales, ainsi que du contenu marketing de Bleutor tv sur des services tiers. N'importe lequel de ces messages, incluant le contenu marketing de Bleutor tv sur des services tiers, peut être personnalisé pour vous ou selon vos centres d'intérêt probables.
Pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection, incluant pour sécuriser nos systèmes, protéger notre entreprise, et pour prévenir et détecter les activités illicites ou prohibées et les autres problèmes de sécurité ou techniques, et enquêter sur ceux-ci. Nous utilisons les renseignements personnels suivantes à cette fin : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés à la publicité, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.
Pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation, incluant pour respecter une loi, un règlement, un processus judiciaire ou une demande émanant d'une autorité gouvernementale qui s'appliquent, et nous prémunir contre tout préjudice à l'égard des droits, des biens ou de la sécurité de Bleutor tv, de ses utilisateurs ou du public, comme l'exige ou le permet la loi. Cela comprend également la mise en application de nos conditions, comme la détermination des offres d'abonnement Bleutor tv auxquelles vous êtes admissible et si un appareil précis est autorisé à utiliser un compte conformément à nos Conditions d'utilisation. Nous utilisons les renseignements personnels suivantes à cette fin : vos détails personnels, vos informations de paiement, les renseignements liés au compte ou aux profils Bleutor tv, les renseignements liés à l'utilisation, les renseignements liés à la publicité, les renseignements liés aux appareils et aux réseaux, et les communications.

À qui nous communiquons les renseignements personnels

Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels aux parties suivantes :

La famille des sociétés de Bleutor : Nous partageons vos renseignements personnels avec la famille des sociétés de Bleutor pour fournir notre service; pour gérer et exploiter notre entreprise; pour étudier, analyser et améliorer nos services; pour permettre les promotions et les intégrations de partenaires; pour envoyer des messages de marketing et informationnels; pour exploiter notre plan d'abonnement avec publicité; pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection; et pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation.
Fournisseurs de services : Nous faisons appel à des fournisseurs de services pour qu'ils fournissent des services en notre nom ou qu'ils nous aident à vous fournir des services. Par exemple, nous faisons appel à des fournisseurs de services pour offrir des services de communication, de sécurité, d'infrastructure et d'informatique, afin de personnaliser et d'améliorer notre service, et pour traiter des paiements. Nous ne les autorisons pas à utiliser ni à communiquer vos renseignements personnels, sauf aux fins de la prestation de leurs services (ce qui pourrait inclure le maintien et l'amélioration de leurs services). Pour assurer le maintien de la sécurité de notre service et de nos utilisateurs, nos fournisseurs de services et nous pouvons surveiller et enregistrer le contenu des messages (comme la fonctionnalité de clavardage) afin de détecter les comportements nuisibles, les risques pour la sécurité et les violations de nos Conditions d'utilisation et de nos directives pour la communauté. Nos fournisseurs de services pourraient traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes : pour fournir notre service; pour gérer et exploiter notre entreprise; pour étudier, analyser et améliorer nos services; pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection; et pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation.
Partenaires : Si vous entretenez une relation avec l'un ou plusieurs de nos partenaires, nous pouvons partager certains renseignements personnels avec eux afin de répondre à vos demandes conformément aux lois applicables. Par exemple, selon les services de partenaires que vous utilisez, nous pouvons partager des renseignements personnels afin que le contenu et les fonctions de Bleutor tv puissent vous être suggérés dans l'interface utilisateur des partenaires. Les partenaires peuvent traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes : pour gérer et exploiter notre entreprise; pour étudier, analyser et améliorer nos services; pour permettre les promotions et les intégrations de partenaires; et pour envoyer des messages de marketing et informationnels.
Fournisseurs de services de marketing de Bleutor : Lorsque nous promouvons Bleutor tv sur des services tiers, certains de ces services, ainsi que les fournisseurs de services de marketing auxquels nous faisons appel pour acheter, offrir, optimiser ou évaluer nos activités de marketing peuvent recevoir des renseignements de notre part (par exemple, les étapes effectuées dans le processus d'abonnement à Bleutor tv). Ces types de renseignements sont généralement utilisés pour évaluer l'efficacité des campagnes publicitaires et les optimiser, et pour éviter que l'appareil d'une personne déjà membre de Bleutor tv reçoive des publicités. Bleutor tv utilise des mesures contractuelles et techniques conçues pour éviter que les fournisseurs de services de marketing de Bleutor tv aient accès à des renseignements liés à votre choix de titres de séries ou de films que vous consultez ou aux séries et aux films que vous avez visionnés sur notre service. Nous ne partageons pas de renseignement lié à votre choix de titres de séries ou de films que vous avez visionnés sur notre service. Les fournisseurs de services de marketing de Bleutor tv peuvent traiter vos renseignements personnels aux fins suivantes : pour étudier, analyser et améliorer nos services; et pour envoyer des messages de marketing et informationnels.
Collaborations promotionnelles : Nous pouvons collaborer avec des tiers afin d'offrir des promotions. Pour réaliser ces types de promotions, les tiers et nous pouvons utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes : pour permettre les promotions et les intégrations de partenaires; et pour envoyer des messages de marketing et informationnels.
Opérations structurelles : Dans le cadre d'une réorganisation, d'une restructuration, d'une fusion ou d'une vente ou d'une autre cession d'actifs, nous transférerons les renseignements personnels, pourvu que le destinataire accepte de respecter vos renseignements personnels conformément à cette Déclaration de confidentialité. Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels dans de tels cas aux fins suivantes : pour fournir notre service; pour gérer et exploiter notre entreprise; pour étudier, analyser et améliorer nos services; pour permettre les promotions et les intégrations de partenaires; pour envoyer des messages de marketing et informationnels; pour exploiter notre plan d'abonnement avec publicité; pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection; et pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation.
Prévention de la fraude, sécurité et protection : Bleutor tv et ses fournisseurs de services peuvent communiquer vos renseignements personnels à des tiers quand nous estimons raisonnablement que la communication est nécessaire à la fin suivante : pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection.
Conformité aux lois et mise en application de nos Conditions d'utilisation : Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels si nécessaire pour nous conformer à une loi, à un règlement, à un processus judiciaire ou à une demande émanant d'une autorité gouvernementale qui s'appliquent; et les traiter pour nous prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de Bleutor tv, de ses utilisateurs ou du public dans la mesure permise ou requise par la loi. Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à la fin suivante : pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation.

Transferts internationaux de renseignements personnels

Bleutor tv exerce ses activités depuis plusieurs pays à travers le monde, tout comme ses fournisseurs de services, ses partenaires et les autres tiers à qui nous pouvons devoir communiquer vos renseignements personnels, comme décrit ci-dessus. Cela signifie que lorsque vous utilisez Bleutor tv ou interagissez avec Bleutor tv, vos renseignements personnels peuvent être transférés vers d'autres pays dont les lois sur la protection des données diffèrent de celles du pays où vous résidez.

Cependant, lorsque nous transférons des renseignements personnels, nous veillons à ce que les renseignements personnels soient transférés conformément aux lois sur la protection des données applicables et à cette Déclaration de confidentialité. Plus précisément, nous utilisons une gamme de mesures contractuelles, techniques et organisationnelles selon les besoins pour de tels transferts, y compris des accords de protection des données, des protections techniques ainsi que des pratiques pour contester les demandes illégales ou disproportionnées de la part d'instances gouvernementales.

Section B : Vos droits et contrôles

Vos droits en matière de confidentialité

Consulter, corriger, mettre à jour ou supprimer vos renseignements personnels : Vous avez le droit de confirmer notre traitement de vos renseignements personnels, et d'accéder aux renseignements personnels que nous traitons à votre sujet et de recevoir une copie de ceux-ci. Vous pouvez également corriger ou mettre à jour des renseignements personnels obsolètes ou inexacts, ou demander que nous supprimions les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.
Droit de soumettre une plainte : Vous avez le droit de porter plainte auprès d'une autorité chargée de la protection des données quant à la façon dont nous traitons vos renseignements personnels, mais nous vous invitons à nous transmettre dans un premier temps toute question ou inquiétude.
Droit de ne pas être soumis à la prise de décisions automatique : Vous pouvez détenir un droit de ne pas être soumis à une décision prise uniquement par des moyens automatiques, lorsqu'une telle décision aurait une conséquence juridique pour vous, ou produirait une conséquence similairement significative.

Vous pouvez exercer les droits décrits ci-dessus lorsque nous recevons une demande vérifiée conformément aux lois applicables.

Préférences en matière de communication et de marketing

Marketing du service de Bleutor tv avec des témoins et des technologies similaires. Pour exercer des choix quant aux témoins et à la collecte d'identifiants recueillis pour le marketing du service de Bleutor tv ou du contenu de Bleutor tv sur des services tiers.

Choix liés aux témoins

Vos choix en lien avec notre utilisation des témoins et de technologiques similaires sont décrits dans la section « Témoins et publicité Internet » ci-dessous.

Coordonnées et questions

Si vous souhaitez vous prévaloir de n'importe lequel de vos droits, ou si vous avez des questions concernant nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des données/bureau de la protection de la vie privée à l'adresse prive@bleutor.com.

Section C : Accès au compte et aux profils

Partager votre compte avec d'autres personnes : En tant que membre de Bleutor tv, si vous partagez votre compte avec d'autres membres de votre foyer, veuillez vous assurer qu'ils sont au courant de la déclaration de confidentialité et qu'ils l'ont lue. Cette déclaration de confidentialité s'applique à leur utilisation de Bleutor tv (à l'exception des sections qui s'appliquent uniquement au membre, comme celles concernant les paiements). Veuillez noter que le membre contrôle le compte Bleutor tv et tous les profils, les renseignements du compte et de tous les profils, et le partage (ou l'absence de partage) du compte avec des membres de son foyer.

Si vous partagez l'accès à votre compte ou permettez à d'autres d'y accéder, ces personnes pourront voir les renseignements sur le visionnement, les renseignements du compte de la section « Compte » du service, et les renseignements, comme les contenus de session de clavardage et les renseignements de parties sauvegardées. Ceci reste vrai même si vous utilisez notre fonction de profils, bien que vous pouvez ajouter un NIP de verrouillage de profil. Veuillez noter que l'historique de visionnement, les recommandations, la fonctionnalité « Reprendre la lecture » et d'autres renseignements similaires peuvent être présentés via une variété de fonctions et d'expériences utilisateur, comme les interfaces de partenaires qui sont intégrées au service de Bleutor tv.
Profils : Les profils permettent aux utilisateurs d'un compte Bleutor tv de personnaliser leur expérience de Bleutor tv selon le contenu de Bleutor tv qui les intéresse, en plus d'avoir leur propre historique de visionnement. Veuillez prendre note que tous les utilisateurs de votre compte Bleutor tv peuvent accéder aux profils. Ainsi, tout utilisateur de votre compte Bleutor tv peut accéder aux profils et aux renseignements dans le profil ou associés à celui-ci (bien que, comme mentionné ci-dessus, vous pouvez ajouter un NIP de verrouillage à un profil), et les utiliser, les modifier ou les supprimer. Vous devriez l'expliquer aux autres utilisateurs de votre compte. Si vous ne voulez pas qu'ils utilisent ou changent votre profil, assurez-vous de leur en faire part. Les utilisateurs possédant un profil peuvent être invités à ajouter une adresse courriel, un numéro de téléphone ou d'autres renseignements au profil et recevront un avis au moment où de tels renseignements seront demandés.
Fonctions de connexion au compte : Vous pouvez avoir l'option d'utiliser certaines fonctions de connexion au compte, comme une connexion basée sur courriel ou message texte, ou de connexion simplifiée à l'application Bleutor tv sur certains appareils. Veuillez noter que les appareils connectés à votre compte demeureront connectés à moins que vous vous déconnectiez des appareils (en suivant les instructions de la section ci-dessous).
Désactivation de l'accès à votre compte Bleutor tv sur vos appareils : Pour désactiver l'accès à votre compte Bleutor tv sur des appareils qui sont connectés à votre compte, visitez la section « Compte » de notre site Web, trouvez l'option « Se déconnecter de tous les appareils », et suivez les instructions pour vous déconnecter de vos appareils. Les utilisateurs d'appareils publics ou partagés devraient se déconnecter à la fin de chaque session. Si vous vendez ou retournez un ordinateur ou un appareil compatible avec Bleutor tv, assurez-vous de vous déconnecter au préalable. Si vous ou d'autres utilisateurs n'assurez pas la sécurité de votre adresse courriel, de votre mot de passe et de vos appareils connectés, ou omettez de vous déconnecter d'un appareil que vous vendez ou retournez, les utilisateurs subséquents de ces appareils pourront probablement accéder à votre compte Bleutor tv, ainsi qu'à vos renseignements personnels.

Section D : Témoins et publicité Internet

Utilisation des témoins

Nos fournisseurs de services et nous, ainsi que les fournisseurs de services de marketing de Bleutor tv et les agences de publicité utilisent des témoins, d'autres technologies similaires (comme des « pixels espions »), et des identificateurs d'appareil réinitialisables pour différentes raisons. Cette section explique les types de technologies utilisées, leur utilité, et vos choix correspondants. Pour choisir si vous souhaitez recevoir des témoins et d'autres technologies similaires.

Témoins et technologies similaires, pixels espions et identificateurs d'appareil réinitialisables

Des témoins sont des petits fichiers de données qui sont généralement stockés dans votre appareil lorsque vous accédez à des sites Web et à des services en ligne. Dans un témoin, le texte contient une série de chiffres et de lettres qui peut identifier de manière unique un appareil et peut contenir également d'autres renseignements. Cela permet au serveur Web de reconnaître votre navigateur chaque fois qu'il se connecte à ce serveur Web.

Nous utilisons d'autres technologies comme la fonction de stockage du navigateur et les plugiciels (par exemple, HTML5, IndexedDB et WebSQL). Comme les témoins, ces autres technologies peuvent stocker de petites quantités de données sur un appareil. Les pixels espions fonctionnent souvent de concert avec des témoins. Dans bien des cas, le fait de refuser un témoin aura pour conséquence de diminuer l'efficacité des pixels espions associés à ce témoin.

Si vous utilisez une application de Bleutor tv (comme l'application Bleutor tv principale, ou une application de jeu Bleutor tv) sur un appareil mobile, une tablette ou un appareil de diffusion en continu, nous pouvons recueillir un identifiant réinitialisable pour votre appareil. Les identifiants d'appareil réinitialisables peuvent être utilisés comme les témoins et se trouvent sur de nombreux appareils mobiles, de nombreuses tablettes (par exemple, l'« identifiant publicitaire » des appareils iOS d'Apple et l'« identifiant publicitaire Google » des appareils Android) et certains appareils de diffusion en continu.

Pourquoi est-ce que Bleutor tv utilise ces technologies?

Nous utilisons ces types de technologies pour différentes raisons, incluant pour offrir notre service (par exemple, pour simplifier l'accès à nos services en nous souvenant de vous à votre retour); pour gérer et exploiter notre entreprise, pour étudier, analyser et améliorer nos services (par exemple, pour améliorer la performance du site, surveiller le trafic et les actions des visiteurs sur notre site, et pour tester l'efficacité de notre interface utilisateur); pour envoyer des messages de marketing et informationnels (par exemple, pour offrir et personnaliser nos activités marketing, pour comprendre les interactions avec nos courriels, nos activités marketing et nos publicités en ligne sur des sites tiers); pour exploiter notre plan d'abonnement avec publicité; pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection; et pour nous conformer aux lois et appliquer nos Conditions d'utilisation. Ces technologies permettent aux fournisseurs de services de marketing de Bleutor tv de recueillir des renseignements personnels (comme les pages que vous visitez et des renseignements sur les appareils et les réseaux) lorsque vous utilisez nos services, et les fournisseurs de services de marketing de Bleutor tv peuvent également recueillir des renseignements sur vos activités en ligne au fil du temps sur différents sites Web.

Nous utilisons des pixels espions dans nos courriels afin de comprendre comment les membres interagissent avec nos services. Notre utilisation des pixels espions nous aide à comprendre quand les liens au sein de messages sont cliqués, ou quand les courriels sont ouverts.

Comment puis-je exercer mes choix à l'égard de ces technologies?

Pour exercer vos choix à l'égard des témoins

Pour de plus amples renseignements sur les témoins installés par notre service et pour exercer vos choix à l'égard des témoins, communiquer avec le service de vie privé au prive@bleutor.com. À l'heure actuelle, nous ne répondons pas aux signaux « Ne pas suivre » des navigateurs Web...

Section E : Autres clauses de confidentialité importantes

Fonctionnalité de partage dans notre service

Vous pouvez utiliser la fonctionnalité de partage offerte dans notre service afin de communiquer vos renseignements personnels des façons suivantes :

certaines sections de notre service peuvent vous offrir des options pour partager des renseignements par courriel, par messagerie texte, par média social et par d'autres applications de partage au moyen de clients et d'applications installés sur votre appareil;
des plugiciels de médias sociaux et d'autres technologies semblables qui vous permettent de partager des renseignements.

Les plugiciels et les applications de médias sociaux sont exploités par des réseaux sociaux tiers et sont assujettis à leurs conditions d'utilisation et leurs politiques de confidentialité.

Sécurité

Nous avons recours à des mesures administratives, logiques, physiques et de gestion raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre la perte et le vol, ainsi que contre l'accès, l'utilisation et la modification non autorisés. Ces mesures sont conçues de manière à offrir un niveau de sécurité proportionnel aux risques que comporte le traitement de vos renseignements personnels.

Conservation des renseignements personnels

Nous pouvons conserver des renseignements personnels dans la mesure requise ou permise par les lois et règlements applicables, y compris pour respecter vos choix, à nos fins de facturation ou d'enregistrement et dans la mesure où cela est autrement nécessaire pour parvenir aux fins décrites dans la présente Déclaration de confidentialité.

Précisément, nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire afin d'offrir notre service; pour gérer et exploiter notre entreprise, pour étudier, analyser et améliorer nos services; pour exploiter notre plan d'abonnement avec publicité; pour la prévention de la fraude, la sécurité et la protection; et pour nous conformer aux lois et appliquer nos conditions d'utilisation. Notre conservation des renseignements personnels est fondée sur plusieurs facteurs, tels que votre relation avec Bleutor tv (par exemple, si vous êtes un membre actuel de Bleutor tv ou non), la nature des renseignements personnels, nos obligations légales, et le besoin de résoudre des créances légales actuelles ou anticipées ainsi que la défense contre de telles créances.

Nous appliquons des mesures sûres et raisonnables de destruction ou de dépersonnalisation des renseignements personnels qui ne sont plus requis de manière sécurisée.

Enfants

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans (ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence) pour vous abonner au service de Bleutor tv. Les enfants plus jeunes peuvent utiliser le service uniquement en la présence, sous la supervision et avec le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal.

En construction

1. Introduction

Les présentes conditions d'utilisation régissent l'utilisation des services de paiement par virement Interac par Bleutor paiement. En utilisant cette fonctionnalité, vous acceptez de vous conformer à ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le service.

2. Utilisation du service

2.1 Virement Interac

Le Site vous permet de réaliser des paiements via le service de virement Interac. Ce service est offert par Bleutor paiement.

2.2 Accès et utilisation

Pour utiliser le service de virement Interac, vous devez avoir un compte bancaire compatible avec ce service et vous devez être en mesure de réaliser des transactions électroniques en toute sécurité.

2.3 Informations requises

Pour effectuer un virement, vous devez fournir les informations suivantes : telles que l'adresse du courriel interac et le numéro de téléphone mobile du destinataire.

3. Sécurité et confidentialité

3.1 Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes responsable de la protection de vos informations de compte et de la confidentialité de vos données. Vous devez immédiatement signaler toute utilisation non autorisée de votre compte à Bleutor paiement.

3.2 Sécurisation des transactions

Nous prenons des mesures raisonnables pour assurer la sécurité des transactions effectuées via notre site. Cependant, nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de ces transactions. Vous acceptez les risques associés à l'utilisation d'Internet pour les transactions financières.

4. Frais et frais de transaction

4.1 Frais

Les frais liés à l'utilisation des virements Interac peuvent varier en fonction de votre institution financière. Bleutor paiement ne facture pas de frais supplémentaires pour l'utilisation de ce service, sauf indication contraire.

4.2 Responsabilité des frais

Vous êtes responsable de tous les frais éventuels associés au virement Interac, y compris les frais de votre institution financière.

5. Erreurs et réclamations

5.1 Correction des erreurs

Si vous constatez une erreur dans une transaction effectuée par virement Interac, vous devez nous en informer immédiatement à [adresse de contact]. Nous nous efforcerons de résoudre le problème dans les meilleurs délais.

5.2 Réclamations

Les réclamations concernant les transactions doivent être soumises dans un délai de 7 jours à compter de la date de la transaction.

6. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions d'utilisation pour prendre connaissance de toute modification.

7. Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois du Canada, Québec. Tout litige relatif à l'utilisation des virements Interac sera soumis aux tribunaux compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant l'utilisation des virements Interac, veuillez nous contacter à [adresse de contact].

Inscription

Forfait

Compagnie